clés grandioses, de la nature, qui regardent un éblouissant éclair, écoutent la stupeur d’un bruyant tonnerre, comme de sublimes mais très-intelligibles exemples d’a coustique et d’optique, ces sciences, vous savez, si palpa
bles en ces jours de progrès!... Je vous disais donc que nous autres, vieux arriérés de la peur, et ignorants obstinés sous tous les feux de l’enseignement authentique, femmes, enfants, familles entières, nous avons ressenti, une fois de plus, et nous sommes, sans rougeur, fait part de l’effroi instinctif que causera encore longtemps cette explosion,
appelée ailleurs la grande voix de Dieu... Ah! il nous a bien fallu voir près de nous un de ses plus épouvantables effets !
« On apercevait de loin cette flèche de Notre-Dame-d’Embrun. De tous les points de notre horizon, elle réunissait et attirait à l’antique patronne, des rois les saints religieux des Alpes... En une division imperceptible du temps, la foudre a détruit une de ces œuvres qui bravait l’action des siècles. Dans l’intérieur du clocher, un système d’horloge laissé intact, sauf l énorme caisse qui en a volé en éclats; une dispersion bizarre de pierres de tuf, seule occasion de deux accidents secondaires fâcheux, la lésion, au passage, d’une jeune Allé et d’un propriétaire voisin... La science s’excite à expliquer ces divers phénomènes; nous déplo
rons, nous, ce découronnement de notre chère métropole.
Nous souffrons à voir cette jeune ruine sur notre séculaire monument... Nos vôütfes, restées d’ailleurs dans leur énergique immobilité, réclament de l’Etat, qui s’est déclaré de
puis longues années leur protecteur, un prompt secours contre les menaces ultérieures des dégradations. »
L’histoire politique de cette semaine se trouve résumée dans le sommaire des travaux législatifs que nous publions plus bas. La discussion du budget n’a pas été sans intérêt; les discours de quelques orateurs, imprimés et publiés avec l autorisation de l’assemblée, formeront un recueil utile à comparer aux procès-verbaux rédigés parles soins du pré
sident du corps législatif. Quelques journaux ayant paru croire qu’il leur serait permis de recueillir ces discours ainsi rétablis avec tous leurs développements, le Moniteur a rappelé à ces journaux l’article de la constitution qui in
terdit tout autre compte rendu que celui qui est communiqué par le président du corps législatif. Cette, note, du Moni
teur interprète l’article û2 et donne ainsi la manière de s’en servir.
La session a été close lundi 28, par un message du Président de la République, lequel se félicite du concours qu’il a obtenu des grands pouvoirs de l’État et donne congé au corps législatif, aux applaudissements unanimes de ses membres rendus à leurs familles et à leurs loisirs champêtres.
Il règne une grande agitation parmi les tribus insoumises de l’Afrique, et l’on parle du projet de M. le Prince-Prési
dent d’aller en personne diriger une. campagne qui paraît devoir être sérieuse.
— La diplomatie anglaise poursuit en Italie deux réparations dont nous n’avons guère entretenu nos lecteurs, voulant attendre la solution pour l’enregistrer : la première en date et en importance est relative à un Anglais, M. Murray, condamné à la peine de mort pour la part qu’il est ac
cusé d’avoir prise à des actes coupables qui ont signalé le régime révolutionnaire à Rome et dans les Etats dépen
dants de la ci-devant république romaine. Il paraît que la participation du condamné à ces actes n’a pas été suffisamment établie, ou qu’elle l’a été sur des témoignages sus
pects; car non-seulement M. Murray a obtenu grâce de. la vie, alin qu’on pût reviser son procès, mais sa grâce entière peut être le résultat de cette révision, poursuivie, comme nous l’avons dit, avec l’ardeur quelquefois excessive, mais toujours utile, que les Anglais apportent dans la protection de leurs concitoyens à l’étranger, protection qui fait la force de cette nation et qui donne ;i l’Anglais la confiance renfermée dans ce titre autrefois souverain de. ciois rorn à- ««*.
L’autre réparation concerne M. Mather, maltraité à Flo: ronce par un officier autrichien. La Toscane aurait voulu éluder la responsabilité en la rejetant sur f Autriche, comme étant plus qu’elle en état de faire tête à la réclamation. De deux choses l’une, répondait l’Angleterre : ou l’Autriche est souveraine à Florence et elle doit la réparation, mais alors l’Angleterre n’a plus aucun motif d’entretenir des relations diplomatiques à Florence, et elle rappelle son minis
tre; ou la Toscane a une souveraineté indépendante et elle est responsable, sauf son recours, des délits internationaux qui se commettent chez elle. Le gouvernement toscan a fini par accepter le second terme de ce dilemme diplomatique. — L’abondance des travaux législatifs nous force d’ajour
ner quelques autres nouvelles étrangères d’un médiocre intérêt pour la signification de la phase nouvelle qui se développe dans la politique européenne.
— Avant de finir, nous annoncerons la mort dé trois personnages célèbres à divers titres : M. le comte Xavier de Maistre est mort le 12 juin, à Saint-Pétersbourg, à l’âge de quatre-vingt-dix ans; M. le docteur Récamier, ancien mé
decin en chef de lTlôtel-Dieu et de la compagnie de Jésus,
est mort le 28 à Paris ; un nouveau sénateur, M. Fouquierd’Uérouel, est mort également dans sa terre de Foresle (Aisne), le 20 juin. Paulin.
Travaux législatifs.
CORPS LÉGISLATIF.
Sommaire de la séance du 23 juin.
PRÉSIDENCE DE M. BILLAULT. Ouverture de la séance à une heure.
Lecture et adoption du procès-verbal de. la séance du 22 juin
lecture par M. le président de doux projets de lois transmis au Corps législatif par M. le ministre d’Etat, et relatifs, le premier
à des modifications à introduire dans la rédaction du budget ; 2° un projet portant règlement d’élinitif des comptes de l’exercice de 1850; 3° un projet de loi concernant le majorât de M. le duc de Eellune ; 4° deux projets d intérêt local.
Adoption au scrutin des projets de loi relatifs : 1° à deux crédits applicables au payement de créances appartenant à des exercices clos ; 2n à un crédit pour le payement des travaux exécutés au tombeau de l’empereur Napoléon ; 3° à un crédit concernant le monument à,élever à la mémoire de l’archevêque de Paris ; 4 à la juri
diction consulaire en Chine et dans les Etats de l’inian de Maseate; 5° à la cession du bois de boulogne par l’Etat il la ville; 6° à un cré
dit applicable à des créances constatées sur les exercices clos et périmés.
Vote de neuf projets de loi d’intérêt local.
Sommaire de la séance du samedi 20 juin 1852. Ouverture de la séance à une heure.
Lecture du procès-verbal de la séance du 25 juin.
Observations de M. Monier de la Sizeranne sur les publications de discours autorisées par l’Assemblée.
Décision portant qu’il sera indiqué, en tête des discours publiés, que l’autorisation accordée il un orateur de faire imprimer il ses frais le discours qu’il a prononcé n’implique, de la part du corps législatif, aucune approbation du discours dont l’impression a été autorisée.
Adoption du procès-verbal.
Dépôt, par M. Dalloz, du rapport sur le. projet de loi relatif ii un crédit pour l’installation du musée impérial et royal.
Dépôt, par MM. le comte de Sainte-Hermine, le général Parchappe, Abbatucci, Fangier, Fleury, de rapports sur des projets de loi d’intérêt local.
Délibération sur le projet de loi relatif à une allocation annuelle de 32tl,000 fr. pour indemnités viagères au profit des employés de la dernière liste civile.
Discours Je MM. Diictos, hsvoux (Evariite), rapporteur; marquis de Calvières, Jubinal.
Adoption du projet de loi au scrutin.
Discussion du projet de loi sur le renouvellement intégral des conseillers généraux, des conseillers d’arrondissement et des conseillers municipaux.
Vote des quatre premiers articles du projet.
Observations de M. le comte de Sainte-Hermine, de M. Bonjean, commissaire du gouvernement, et de M. Duboys (d’Angers) sur l’art. 5.
Vote de cet article et des suivants. Adoption du projet au scrutin.
Délibération sur le projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l’intérieur, de l’agriculture et du commerce, un crédit extraordi
naire de 400,000 fr. pour secours généraux aux hospices, bureaux de charité et institutions de bienfaisance. Adoption du projet de loi au scrutin.
Discussion du projet de loi relatif aux interdictions de séjour dans le département de la Seine et dans les communes de l’agglomération lyonnaise.
Discours de M. Audren de Kerdrel et de M. Fortoul, rapporteur, vote des deux premiers paragraphes de l’art. 1er.
Sur le paragraphe 3, observations de MM. Langlais, Boudet, commissaire du gouvernement; Bouliierde l’Ecluse, lecomle de Chasseloup-Laubat, de Belleyme, de Ravine], Fortoul, rapporteur; Roques, le comte de Morny.
Vote des troisième et quatrième paragraphes complétant l’art. 1er. Vote de l’art. 2.
Observations de M. de Ravinel sur l’art. 3. Vote de l’art. 3.
Adoption de la loi au scrutin.
Fixation à demain midi de la discussion des projets de loi relatifs aux chemins de fer de Paris à Cherbourg, de Lyon à la Méditerranée et de Bordeaux à Cette.
Vote au scrutin du projet de loi portant ouverture d’un crédit de fit3,300 fr. pour solder le prix d’acquisition du tableau de Mnrillo, la Conception de la Vierge.
Reprise de !a discussion du budget de 1353.
Sommaire de la séance du 11 juin. Ouverture de la séance à midi.
Lecture dit procès-vprbal de la séance du 20 juin.
Rectification, par M. Lequien, d’une erreur de fait qu’il avait commise hier dans la discussion du budget des recettes.
Observations de M. le comte de Champagne sur un double vote que. lui attribue le relevé d’un scrutin dans le Man i leur.
Demande de M. de Vauce, tendant à obtenir l’autorisation de faire imprimer â ses frais le discours qu’il a prononcé hier.
Observations de M. conseil sur les demandes de cette nature. Autorisation accordée à M. de Vauce de faire imprimer son discours.
Même autorisation accordée à M. Fouclié-Lepelletier.
Dépôt par M. Remarie du rapport sur le projet de loi relatif au canal d’irrigation de Carpentras.
Dépôt par M. le comte de Sainte-Hermine de trois rapports sur des projets de.lois d’intérêt local et sur le projet relatif au majorât de M. Je duc de Belhme.
Adoption du procès-verbal.
Délibération sur le projet de loi relatif au chemin de for de Paris à Cherbourg.
Discussion sur l’ensemble du projet de loi.
Discours de MM. Calvet-Rogniat, colonel Normand, Bouhier de l’Ecluse, Levavassenr, baron de Montreuil, Magne, commissaires du gouvernement.
( Jûture de la discussion sur l’ensemble. Discussion spéciale des articles. Adoption des art. 1 et 2.
Observations de M. Garnier sur l’art. 47 du cahier des charges coté A, annexé.à l’art. 3 du projet de loi.
Réponse de M. Paul de Richemond, rapporteur.
Observ ations de M. Charles Dupont sur l’article 1er du cahier des charges coté A.
Réponse de M. le rapporteur.
Observations de 5t. Magne, commissaire du gouvernement, sur cct article.
Adoption du cahier des charges côté A.
Observations de M. Granier de Cassagnac sur l’article 3 du projet de loi.
Réponse de M. le rapporteur. Adoption de l’article 3.
Observations deM. Charles Dupont sur le cahier des charges côté B, annexé à 1 art. 4.
Adoption du cahier des charges côté B. Adoption du projet de loi.
Décision de rassemblée portant que. le discours prononcé par M. Magne, commissaire du gouvernement, dans la discussion sur l’ensemble du projet de loi relatif au chemin de 1er de Paris à Cherbourg, sera imprime.
Autorisation accordée à MAL Levavassenr et Montreuil de faire imprimer à leurs frais les discours qu’ils ont prononcés dans la même discussion,
à un crédit de 015,300 francs, destiné à solder le prix d’acquisition du tableau de Murillo, la Conception de la Vierge.
Le second, à l’échange de l’hôtel du ministre des affaires étrangères contre l’hôtel Sébastian! et à ! acquisition de l’hôtel Castellane.
Renvoi de ces projets aux bureaux.
Dépôts de rapports : 1“ par M. le comte de Kergorlay sur le projet de loi relatif à la cession du bois de Boulogne à la ville de Paris ;
2° Par M. Duboys (d’Angers), sur le projet de loi relatif au renouvellement intégra] des conseils des départements, des conseils d’arrondissement et des conseils municipaux ;
3° Par M. Bavôux, sur le projet de loi relatif à un crédit pour les employés de la dernière liste civile ;
4° Par M. Bouhier de l’Ecluse, sur un projet de loi relatif à des créances afférentes ii des exercices clos.
Suite de la discussion sur le projet de budget de l’exercice 1853 (dépenses).
Délibération sur l’art, t du projet et sur les chapitres du tableau A, qui est annexé à cet article.
Observations présentées par M. Louvet à propos du chap. Ier de la première partie du budget (dette publique).
Réponse de vt. Vuitry, commissaire du gouvernement. Vote des onze premiers chapitres de la première partie du budget. Rejet du chapitre 12.
Vote des autres chapitres delà première partie du budget.
Vote de la deuxième partie (dotations et dépenses des pouvoirs législatifs et du conseil d’Etat).
Délibération sur les chapitres de la troisième partie. (Services généraux des ministères.)
Vote des chapitres du ministère d’Etat, des ministères de Injustice, des affaires étrangères, de l’instruction publique et des cultes.
Vote des sept premiers chapitres du ministère de l’intérieur.
Sommaire de la séance du U juin. Ouverture de la séance à une heure.
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 23 juin.
Dépôt, par M. le vicomte de Morleinart, du rapport sur le projet de loi relatif à un crédit extraordinaire de 400,000 fr. pour les établissements de bienfaisance.
Lecture, par M. le président, d un projet de loi transmis au corps législatif par M. le ministre «l’Etat et relatif au canal de Carpentras. — Renvoi de ce projet aux bureaux.
Suite de la discussion du projet de budget pour 1853 (dépenses) ; vole des chapitres 8 et suivants du budget du ministère de l’intérieur, jusqu’au 24 inclusivement.
Rejet; du chapitre 25 et renvoi de ce chapitre à la commission pour un nouvel examen.
Vote des chapitres 20 et suivants, qui complètent le budget du ministère de l’intérieur.
Vote des huit premiers chapitres du ministère de la police générale.
Débat sur le chapitre 9.
Discours de MM. le duc d’üzès, Devine],, Mercier, Monier de la Sizeranne, l’erret.
Réponse de AI. Bonjean, commissaire du gouvernement. Observations de M. Ciiasscloup-Lanbat, rapporteur. Vote du chapitré 9 et du chapitre 10.
Vote des chapitres du budget du ministère des travaux publics. Délibération sur le budget du ministère de la guerre : chapitre 9.
Observ ations de MM. de Kerdrel, le général Allard, commissaire du gouvernement, DBmirail, de Chasseloup-Laubat sur le chapitre 19.
Observations deM. Delatour et de M. !e général Allard sur le chapitre 20.
Observations de M. le baron Remercier et de M. le général Allard. V oir sur tous les chapitres du budget de la guerre.
Délibération sur les chapitres du hudgel de la marine.
Sur le chapitre 8, observations de M M. de Cliasscloup-Laubat, Mestro, commissaire du gouvernement, et Goiiin.
Sur le chapitre 7, observations de MM. le vicomte de Kcrvégucn et Mestro.
vrote des dix-neuf premiers chapitres composant le service marine.
Sommaire de la séance du 25 juin. Ouverture de la séance à une heure.
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 24 juin.
Dépôt par M. le baron Paul de Richemond d’un rapport sur le projet de loi relatif au chemin de fer de Paris â Cherbourg.
Dépôt par M. lecomle de Morny d’un rapport sur le projet de loi relatif an chemin de fer de Lyon à la Méditerranée.
Dépôt par Al. Curnier du rapport sur le projet de loi relatif au chemin de fer de Bordeaux il Cette.
Dépôt par At. Fortoul d’un rapport sur le projet de loi relatif aux interdictions de Séjour dans le département de la Seine et dans l’agglomération lyonnaise.
Dépôt par M. Cireux de Buzareingues du rapport sur le projet de loi relatif à un crédit pour solde de l’acquisition du tableau de AIurillo : la Conception de la Vierge.
Autorisation demandée par AI. de Kerveguen de faire imprimer le discours prononcé hier par lui sur la garde nationale.
Observations par M. Lemaire (du Nord). Autorisation accordée. Même autorisation pour la publication du discours prononcé avanthier par M. de Flavigny, hier par M. Dumihil.
Demande par M. de Montalcmbert d’une semblable autorisation pour le discours prononcé par lui avant-hier.
Autorisation accordée après une première épreuve déclarée douteuse.
Même autorisation accordée pour les deux discours prononcés par AI. Perret, l’un dans la discussion générale du budget, l’autre à propos du chapitre relatif aux inspecteurs généraux de la police.
Même autorisation accordée pour le discours du duc d’üzès et pour la réponse faite à ce discours par M. le baron Mercier.
Demande par AI. Audren de Kerdrel de l’autorisation de publier son discours sur le budget.
Observations île M. de Beanvgrger. — Autorisation accordée. Suite île la discussion du projet de budget de 185.3.
Note des chapitres relatifs au service colonial du ministère de la marine.
Vote des chapites 26 et suivants (ministère des finances), complétant la troisième partie du budget.
Vote sur le chapitre compris dans la quatrième partie du budget ; observations de AL de Kerveguen.
Vote des chapitres et des quatrième et cinquième parties du budget.
Délibérations sur les chapitres de l’état F.
Observations de MM. Gouin et de Boinvilliers, commissaires du gouvernement, sur le chapitre 7. (Ministèred’Etat.)
Vote dés états F, I et H.
Renvoi à demain de la suite
bles en ces jours de progrès!... Je vous disais donc que nous autres, vieux arriérés de la peur, et ignorants obstinés sous tous les feux de l’enseignement authentique, femmes, enfants, familles entières, nous avons ressenti, une fois de plus, et nous sommes, sans rougeur, fait part de l’effroi instinctif que causera encore longtemps cette explosion,
appelée ailleurs la grande voix de Dieu... Ah! il nous a bien fallu voir près de nous un de ses plus épouvantables effets !
« On apercevait de loin cette flèche de Notre-Dame-d’Embrun. De tous les points de notre horizon, elle réunissait et attirait à l’antique patronne, des rois les saints religieux des Alpes... En une division imperceptible du temps, la foudre a détruit une de ces œuvres qui bravait l’action des siècles. Dans l’intérieur du clocher, un système d’horloge laissé intact, sauf l énorme caisse qui en a volé en éclats; une dispersion bizarre de pierres de tuf, seule occasion de deux accidents secondaires fâcheux, la lésion, au passage, d’une jeune Allé et d’un propriétaire voisin... La science s’excite à expliquer ces divers phénomènes; nous déplo
rons, nous, ce découronnement de notre chère métropole.
Nous souffrons à voir cette jeune ruine sur notre séculaire monument... Nos vôütfes, restées d’ailleurs dans leur énergique immobilité, réclament de l’Etat, qui s’est déclaré de
puis longues années leur protecteur, un prompt secours contre les menaces ultérieures des dégradations. »
L’histoire politique de cette semaine se trouve résumée dans le sommaire des travaux législatifs que nous publions plus bas. La discussion du budget n’a pas été sans intérêt; les discours de quelques orateurs, imprimés et publiés avec l autorisation de l’assemblée, formeront un recueil utile à comparer aux procès-verbaux rédigés parles soins du pré
sident du corps législatif. Quelques journaux ayant paru croire qu’il leur serait permis de recueillir ces discours ainsi rétablis avec tous leurs développements, le Moniteur a rappelé à ces journaux l’article de la constitution qui in
terdit tout autre compte rendu que celui qui est communiqué par le président du corps législatif. Cette, note, du Moni
teur interprète l’article û2 et donne ainsi la manière de s’en servir.
La session a été close lundi 28, par un message du Président de la République, lequel se félicite du concours qu’il a obtenu des grands pouvoirs de l’État et donne congé au corps législatif, aux applaudissements unanimes de ses membres rendus à leurs familles et à leurs loisirs champêtres.
Il règne une grande agitation parmi les tribus insoumises de l’Afrique, et l’on parle du projet de M. le Prince-Prési
dent d’aller en personne diriger une. campagne qui paraît devoir être sérieuse.
— La diplomatie anglaise poursuit en Italie deux réparations dont nous n’avons guère entretenu nos lecteurs, voulant attendre la solution pour l’enregistrer : la première en date et en importance est relative à un Anglais, M. Murray, condamné à la peine de mort pour la part qu’il est ac
cusé d’avoir prise à des actes coupables qui ont signalé le régime révolutionnaire à Rome et dans les Etats dépen
dants de la ci-devant république romaine. Il paraît que la participation du condamné à ces actes n’a pas été suffisamment établie, ou qu’elle l’a été sur des témoignages sus
pects; car non-seulement M. Murray a obtenu grâce de. la vie, alin qu’on pût reviser son procès, mais sa grâce entière peut être le résultat de cette révision, poursuivie, comme nous l’avons dit, avec l’ardeur quelquefois excessive, mais toujours utile, que les Anglais apportent dans la protection de leurs concitoyens à l’étranger, protection qui fait la force de cette nation et qui donne ;i l’Anglais la confiance renfermée dans ce titre autrefois souverain de. ciois rorn à- ««*.
L’autre réparation concerne M. Mather, maltraité à Flo: ronce par un officier autrichien. La Toscane aurait voulu éluder la responsabilité en la rejetant sur f Autriche, comme étant plus qu’elle en état de faire tête à la réclamation. De deux choses l’une, répondait l’Angleterre : ou l’Autriche est souveraine à Florence et elle doit la réparation, mais alors l’Angleterre n’a plus aucun motif d’entretenir des relations diplomatiques à Florence, et elle rappelle son minis
tre; ou la Toscane a une souveraineté indépendante et elle est responsable, sauf son recours, des délits internationaux qui se commettent chez elle. Le gouvernement toscan a fini par accepter le second terme de ce dilemme diplomatique. — L’abondance des travaux législatifs nous force d’ajour
ner quelques autres nouvelles étrangères d’un médiocre intérêt pour la signification de la phase nouvelle qui se développe dans la politique européenne.
— Avant de finir, nous annoncerons la mort dé trois personnages célèbres à divers titres : M. le comte Xavier de Maistre est mort le 12 juin, à Saint-Pétersbourg, à l’âge de quatre-vingt-dix ans; M. le docteur Récamier, ancien mé
decin en chef de lTlôtel-Dieu et de la compagnie de Jésus,
est mort le 28 à Paris ; un nouveau sénateur, M. Fouquierd’Uérouel, est mort également dans sa terre de Foresle (Aisne), le 20 juin. Paulin.
Travaux législatifs.
CORPS LÉGISLATIF.
Sommaire de la séance du 23 juin.
PRÉSIDENCE DE M. BILLAULT. Ouverture de la séance à une heure.
Lecture et adoption du procès-verbal de. la séance du 22 juin
lecture par M. le président de doux projets de lois transmis au Corps législatif par M. le ministre d’Etat, et relatifs, le premier
à des modifications à introduire dans la rédaction du budget ; 2° un projet portant règlement d’élinitif des comptes de l’exercice de 1850; 3° un projet de loi concernant le majorât de M. le duc de Eellune ; 4° deux projets d intérêt local.
Adoption au scrutin des projets de loi relatifs : 1° à deux crédits applicables au payement de créances appartenant à des exercices clos ; 2n à un crédit pour le payement des travaux exécutés au tombeau de l’empereur Napoléon ; 3° à un crédit concernant le monument à,élever à la mémoire de l’archevêque de Paris ; 4 à la juri
diction consulaire en Chine et dans les Etats de l’inian de Maseate; 5° à la cession du bois de boulogne par l’Etat il la ville; 6° à un cré
dit applicable à des créances constatées sur les exercices clos et périmés.
Vote de neuf projets de loi d’intérêt local.
Sommaire de la séance du samedi 20 juin 1852. Ouverture de la séance à une heure.
Lecture du procès-verbal de la séance du 25 juin.
Observations de M. Monier de la Sizeranne sur les publications de discours autorisées par l’Assemblée.
Décision portant qu’il sera indiqué, en tête des discours publiés, que l’autorisation accordée il un orateur de faire imprimer il ses frais le discours qu’il a prononcé n’implique, de la part du corps législatif, aucune approbation du discours dont l’impression a été autorisée.
Adoption du procès-verbal.
Dépôt, par M. Dalloz, du rapport sur le. projet de loi relatif ii un crédit pour l’installation du musée impérial et royal.
Dépôt, par MM. le comte de Sainte-Hermine, le général Parchappe, Abbatucci, Fangier, Fleury, de rapports sur des projets de loi d’intérêt local.
Délibération sur le projet de loi relatif à une allocation annuelle de 32tl,000 fr. pour indemnités viagères au profit des employés de la dernière liste civile.
Discours Je MM. Diictos, hsvoux (Evariite), rapporteur; marquis de Calvières, Jubinal.
Adoption du projet de loi au scrutin.
Discussion du projet de loi sur le renouvellement intégral des conseillers généraux, des conseillers d’arrondissement et des conseillers municipaux.
Vote des quatre premiers articles du projet.
Observations de M. le comte de Sainte-Hermine, de M. Bonjean, commissaire du gouvernement, et de M. Duboys (d’Angers) sur l’art. 5.
Vote de cet article et des suivants. Adoption du projet au scrutin.
Délibération sur le projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l’intérieur, de l’agriculture et du commerce, un crédit extraordi
naire de 400,000 fr. pour secours généraux aux hospices, bureaux de charité et institutions de bienfaisance. Adoption du projet de loi au scrutin.
Discussion du projet de loi relatif aux interdictions de séjour dans le département de la Seine et dans les communes de l’agglomération lyonnaise.
Discours de M. Audren de Kerdrel et de M. Fortoul, rapporteur, vote des deux premiers paragraphes de l’art. 1er.
Sur le paragraphe 3, observations de MM. Langlais, Boudet, commissaire du gouvernement; Bouliierde l’Ecluse, lecomle de Chasseloup-Laubat, de Belleyme, de Ravine], Fortoul, rapporteur; Roques, le comte de Morny.
Vote des troisième et quatrième paragraphes complétant l’art. 1er. Vote de l’art. 2.
Observations de M. de Ravinel sur l’art. 3. Vote de l’art. 3.
Adoption de la loi au scrutin.
Fixation à demain midi de la discussion des projets de loi relatifs aux chemins de fer de Paris à Cherbourg, de Lyon à la Méditerranée et de Bordeaux à Cette.
Vote au scrutin du projet de loi portant ouverture d’un crédit de fit3,300 fr. pour solder le prix d’acquisition du tableau de Mnrillo, la Conception de la Vierge.
Reprise de !a discussion du budget de 1353.
Sommaire de la séance du 11 juin. Ouverture de la séance à midi.
Lecture dit procès-vprbal de la séance du 20 juin.
Rectification, par M. Lequien, d’une erreur de fait qu’il avait commise hier dans la discussion du budget des recettes.
Observations de M. le comte de Champagne sur un double vote que. lui attribue le relevé d’un scrutin dans le Man i leur.
Demande de M. de Vauce, tendant à obtenir l’autorisation de faire imprimer â ses frais le discours qu’il a prononcé hier.
Observations de M. conseil sur les demandes de cette nature. Autorisation accordée à M. de Vauce de faire imprimer son discours.
Même autorisation accordée à M. Fouclié-Lepelletier.
Dépôt par M. Remarie du rapport sur le projet de loi relatif au canal d’irrigation de Carpentras.
Dépôt par M. le comte de Sainte-Hermine de trois rapports sur des projets de.lois d’intérêt local et sur le projet relatif au majorât de M. Je duc de Belhme.
Adoption du procès-verbal.
Délibération sur le projet de loi relatif au chemin de for de Paris à Cherbourg.
Discussion sur l’ensemble du projet de loi.
Discours de MM. Calvet-Rogniat, colonel Normand, Bouhier de l’Ecluse, Levavassenr, baron de Montreuil, Magne, commissaires du gouvernement.
( Jûture de la discussion sur l’ensemble. Discussion spéciale des articles. Adoption des art. 1 et 2.
Observations de M. Garnier sur l’art. 47 du cahier des charges coté A, annexé.à l’art. 3 du projet de loi.
Réponse de M. Paul de Richemond, rapporteur.
Observ ations de M. Charles Dupont sur l’article 1er du cahier des charges coté A.
Réponse de M. le rapporteur.
Observations de 5t. Magne, commissaire du gouvernement, sur cct article.
Adoption du cahier des charges côté A.
Observations de M. Granier de Cassagnac sur l’article 3 du projet de loi.
Réponse de M. le rapporteur. Adoption de l’article 3.
Observations deM. Charles Dupont sur le cahier des charges côté B, annexé à 1 art. 4.
Adoption du cahier des charges côté B. Adoption du projet de loi.
Décision de rassemblée portant que. le discours prononcé par M. Magne, commissaire du gouvernement, dans la discussion sur l’ensemble du projet de loi relatif au chemin de 1er de Paris à Cherbourg, sera imprime.
Autorisation accordée à MAL Levavassenr et Montreuil de faire imprimer à leurs frais les discours qu’ils ont prononcés dans la même discussion,
à un crédit de 015,300 francs, destiné à solder le prix d’acquisition du tableau de Murillo, la Conception de la Vierge.
Le second, à l’échange de l’hôtel du ministre des affaires étrangères contre l’hôtel Sébastian! et à ! acquisition de l’hôtel Castellane.
Renvoi de ces projets aux bureaux.
Dépôts de rapports : 1“ par M. le comte de Kergorlay sur le projet de loi relatif à la cession du bois de Boulogne à la ville de Paris ;
2° Par M. Duboys (d’Angers), sur le projet de loi relatif au renouvellement intégra] des conseils des départements, des conseils d’arrondissement et des conseils municipaux ;
3° Par M. Bavôux, sur le projet de loi relatif à un crédit pour les employés de la dernière liste civile ;
4° Par M. Bouhier de l’Ecluse, sur un projet de loi relatif à des créances afférentes ii des exercices clos.
Suite de la discussion sur le projet de budget de l’exercice 1853 (dépenses).
Délibération sur l’art, t du projet et sur les chapitres du tableau A, qui est annexé à cet article.
Observations présentées par M. Louvet à propos du chap. Ier de la première partie du budget (dette publique).
Réponse de vt. Vuitry, commissaire du gouvernement. Vote des onze premiers chapitres de la première partie du budget. Rejet du chapitre 12.
Vote des autres chapitres delà première partie du budget.
Vote de la deuxième partie (dotations et dépenses des pouvoirs législatifs et du conseil d’Etat).
Délibération sur les chapitres de la troisième partie. (Services généraux des ministères.)
Vote des chapitres du ministère d’Etat, des ministères de Injustice, des affaires étrangères, de l’instruction publique et des cultes.
Vote des sept premiers chapitres du ministère de l’intérieur.
Sommaire de la séance du U juin. Ouverture de la séance à une heure.
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 23 juin.
Dépôt, par M. le vicomte de Morleinart, du rapport sur le projet de loi relatif à un crédit extraordinaire de 400,000 fr. pour les établissements de bienfaisance.
Lecture, par M. le président, d un projet de loi transmis au corps législatif par M. le ministre «l’Etat et relatif au canal de Carpentras. — Renvoi de ce projet aux bureaux.
Suite de la discussion du projet de budget pour 1853 (dépenses) ; vole des chapitres 8 et suivants du budget du ministère de l’intérieur, jusqu’au 24 inclusivement.
Rejet; du chapitre 25 et renvoi de ce chapitre à la commission pour un nouvel examen.
Vote des chapitres 20 et suivants, qui complètent le budget du ministère de l’intérieur.
Vote des huit premiers chapitres du ministère de la police générale.
Débat sur le chapitre 9.
Discours de MM. le duc d’üzès, Devine],, Mercier, Monier de la Sizeranne, l’erret.
Réponse de AI. Bonjean, commissaire du gouvernement. Observations de M. Ciiasscloup-Lanbat, rapporteur. Vote du chapitré 9 et du chapitre 10.
Vote des chapitres du budget du ministère des travaux publics. Délibération sur le budget du ministère de la guerre : chapitre 9.
Observ ations de MM. de Kerdrel, le général Allard, commissaire du gouvernement, DBmirail, de Chasseloup-Laubat sur le chapitre 19.
Observations deM. Delatour et de M. !e général Allard sur le chapitre 20.
Observations de M. le baron Remercier et de M. le général Allard. V oir sur tous les chapitres du budget de la guerre.
Délibération sur les chapitres du hudgel de la marine.
Sur le chapitre 8, observations de M M. de Cliasscloup-Laubat, Mestro, commissaire du gouvernement, et Goiiin.
Sur le chapitre 7, observations de MM. le vicomte de Kcrvégucn et Mestro.
vrote des dix-neuf premiers chapitres composant le service marine.
Sommaire de la séance du 25 juin. Ouverture de la séance à une heure.
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 24 juin.
Dépôt par M. le baron Paul de Richemond d’un rapport sur le projet de loi relatif au chemin de fer de Paris â Cherbourg.
Dépôt par M. lecomle de Morny d’un rapport sur le projet de loi relatif an chemin de fer de Lyon à la Méditerranée.
Dépôt par Al. Curnier du rapport sur le projet de loi relatif au chemin de fer de Bordeaux il Cette.
Dépôt par At. Fortoul d’un rapport sur le projet de loi relatif aux interdictions de Séjour dans le département de la Seine et dans l’agglomération lyonnaise.
Dépôt par M. Cireux de Buzareingues du rapport sur le projet de loi relatif à un crédit pour solde de l’acquisition du tableau de AIurillo : la Conception de la Vierge.
Autorisation demandée par AI. de Kerveguen de faire imprimer le discours prononcé hier par lui sur la garde nationale.
Observations par M. Lemaire (du Nord). Autorisation accordée. Même autorisation pour la publication du discours prononcé avanthier par M. de Flavigny, hier par M. Dumihil.
Demande par M. de Montalcmbert d’une semblable autorisation pour le discours prononcé par lui avant-hier.
Autorisation accordée après une première épreuve déclarée douteuse.
Même autorisation accordée pour les deux discours prononcés par AI. Perret, l’un dans la discussion générale du budget, l’autre à propos du chapitre relatif aux inspecteurs généraux de la police.
Même autorisation accordée pour le discours du duc d’üzès et pour la réponse faite à ce discours par M. le baron Mercier.
Demande par AI. Audren de Kerdrel de l’autorisation de publier son discours sur le budget.
Observations île M. de Beanvgrger. — Autorisation accordée. Suite île la discussion du projet de budget de 185.3.
Note des chapitres relatifs au service colonial du ministère de la marine.
Vote des chapites 26 et suivants (ministère des finances), complétant la troisième partie du budget.
Vote sur le chapitre compris dans la quatrième partie du budget ; observations de AL de Kerveguen.
Vote des chapitres et des quatrième et cinquième parties du budget.
Délibérations sur les chapitres de l’état F.
Observations de MM. Gouin et de Boinvilliers, commissaires du gouvernement, sur le chapitre 7. (Ministèred’Etat.)
Vote dés états F, I et H.
Renvoi à demain de la suite