par des procédés contraires au droit des gens, les susceptibilités de l’Europe entière.
Aug. Marc.
LES ACTES DU GOUVERNEMENT
Nous continuons à enregistrer ici, cl’une manière aussi complète que possible, les actes du gouvernement provisoire, en commençant natu
rellement par ceux qui intéressent la guerre et la défense du pays.
DÉFENSE.
Le gouvernement de la défense nationale a complété la commission des barricades par l’ad
jonction des citoyens Albert, ancien membre du gouvernement provisoire, et Cournet.
La commission se trouve ainsi composée de neuf membres, chargés de diriger, avec neuf in
génieurs, les travaux de défense intérieure dans les neuf secteurs.
La commission s’est partagée en trois groupes.
MM. L. Ulbach, Ernest Blum et Emile Raspail ont été nommés secrétaires de chacun de ces groupes, correspondant à trois secteurs.
GARDE NATIONALE.
Au sujet de la garde nationale, le gouvernement de la défense nationale,
Considérant qu’en exécution de l’arrêté ministériel du 6 septembre, il a été formé, outre les 60 bataillons anciens, 194 nouveaux bataillons de garde nationale, ce qui constitue un effectif total de 254 bataillons;
Considérant qu’il a été distribué jusqu’à ce jour 280,738 fusils, et que cette distribution ayant épuisé toutes les réserves d’armes disponibles, on est dans l’impossibilité de répondre à l’armement de nouveaux bataillons ; Arrête :
Toutes nouvelles inscriptions dans les bataillons déjà formés et toutes formations de nouveaux bataillons sont provisoirement suspendues. Un recensement sera effectué par les soins de l’étatmajor de la garde nationale; il sera soumis au ministre de l’intérieur, qui statuera sur l’organisation et la destination des bataillons non armés.
RÉPRESSIONS.
Dans le but de réprimer les attentats à la propriété, le maraudage, le vol, l’espionnage qui se propagent dans les banlieues de Paris, le pré
sident du gouvernement, gouverneur de Paris, a ordonné l’institution de cours martiales à Vincen
nes et à Saint-Denis, et dans les 13e et 14e corps d’armée.
RÉQUISITION.
Le directeur de l’administration préfectorale et le directeur du service d’arcnitecture sont au
torisés à retenir, au besoin par voie de réquisi
tion, tous les ouvriers nécessaires aux services cidessus indiqués. La réquisition faite par eux tiendra lieu de dispense provisoire du service de la garde nationale sédentaire.
La même dispense s’appliquera aux médecins, pharmaciens, infirmiers et à toutes personnes considérées comme nécessaires au service des ambulances de rempart.
— Les réquisitions ne pourront être faites que par le gouverneur de Paris, ou par le ministre compétent, sous la surveillance et le contrôle du gouvernement de la défense nationale.
Un double de toutes les réquisitions sera remis au gouvernement.
Dans le cas d’urgence extrême, les maires des vingt arrondissements ou les commandants des secteurs pourront requérir ce qui sera nécessaire,
à charge d’envoyer, dans un délai qui ne pourra excéder douze heures, copie de leurs réquisitions à 1’Hôtel-de-Yille et au ministère de l’intérieur.
— Le directeur des eaux et des égouts est autorisé à retenir, au besoin par voie de réquisition, tous ouvriers plombiers, égoutiers et vidangeurs nécessaires à son service. Ces ouvriers seront dis
pensés du service journalier de la garde nationale sédentaire.
Le présent arrêté sera notifié à qui de droit par le directeur des eaux et des égouts, chargé de son exécution.
sceau de l’état.
A l’avenir, le sceau de l’État portera d’un côté, pour type, la figure de la Liberté, et pour légende,
Au nom du peuple français; de l’autre côté, une couronne de chêne et d’olivier, liée par une gerbe de blé ; au milieu de la couronne, République française, démocratique, une et indivisible, et pour légende : Liberté, Egalité, Fraternité.
Les sceaux, timbres et cachets des cours, tribunaux, justices de paix et notaires, porteront, pour type, la figure de la Liberté, telle qu’elle est dé
terminée par l’article 1er pour le sceau de l’État; pour exergue, République française, et pour légen
de, le titre des autorités ou officiers publics par lesquels ils seront employés.
JUSTICE.
Pendant la suspension des assises du département de la Seine, les présidents de la cour d’assises sont autorisés à prononcer, après examen et le ministère public entendu, la mise en liberté provisoire des accusés renvoyés devqnt ladite cour.
FINANCES.
L’intérêt bonifié pour les versements anticipés, soit pour l’intégralité de un ou plusieurs termes, soit pour la libération entière d’un certi
ficat de l’emprunt, quel qu’en soit le montant, est porté de 5 p. 100 à 6 p. 100 l’an.
LOYERS.
Un délai de trois mois est accordé aux locataires habitant le département de la Seine, qui déclareront être dans la nécessité d’y recourir pour le paiement du terme de loyer échéant le 1er octobre prochain, et des termes précédemment échus qui ne seraient pas encore acquittés.
Le même délai est accordé aux locataires en garni pour tout paiement de loyer courant ou en retard.
MONT-DE-PIÉTÉ.
Les objets engagés au mont-de-piété depuis le 19 juillet 1870, consistant en vêtements, som
miers, matelas, couvertures, pour un prêt n’exédant pas 15 fr., seront rendus aux déposants.
FONDS SECRETS.
Les dépenses secrètes de sûreté publique sont supprimées à partir du lor septembre 1870.
CENSURE.
La commission d’examen des ouvrages dramatiques est et demeure supprimée.
POSTES.
L’administration des postes est autorisée à expédier par la voie d’aérostats montés les lettres ordinaires à destination de la France, de l’Algérie et de l’étranger.
Le poids des lettres expédiées par les aérostats ne devra pas dépasser 4 grammes. La taxe à percevoii pour le transport de ces lettres reste fixée à 20 centimes.
L’affranchissement eu est obligatoire.
L’administration des postes estégalement autorisée à transporter par la voie d’aérostats libres et non montés des cartes-postes, portant sur l’une des faces l’adresse du destinataire et sur l’autre la correspondance du public.
Les cartes-postes sont en carton vélin du poids de 3 grammes au maximum et de 11 centimètres de long sui 7 centimètres de large.
L’affranchissement des cartes-postes est obligatoire.
La taxe à percevoir est de 10 centimes pour la France et l’Algérie.
Le tarif des lettres ordinaires est applicable aux cartes-postes à destination de l’étranger.
Le gouvernement se réserve la faculté de retenir toute carte-poste qui contiendrait des renseignements de nature à être utilisés par l’ennemi.
INSTRUCTION PUBLIQUE.
Par ordre du ministre de l’instruction publique et des cultes, les écoles ont été ouvertes et
la rentrée des classes a eu lieu, au lycée Bonaparte, mardi, 4 octobre. On commencera par or
ganiser les classes inférieures. Dès qu’un nombre suffisant d’élèves d’une même classe seront ins
crits, la classe sera immédiatement organisée et fonctionnera régulièrement. Tout professeur en
levé momentanément à sa chaire, pour le service de la garde nationale, sera suppléé dans la classe par l’un de ses collègues.
Une commission est instituée à l’Hôtel-de-Ville pour examiner toutes les questions qui se ratta
chent à l’enseignement communal, à tous les degrés, dans la ville de Paris.
Cette commission présentera, dans un bref délai, un rapport au maire de Paris.
STRASBOURG ET TOUL
Strasbourg et Toul ont succombé, et ces tristes événements ont été portés à la connaissance du public par une proclamation émue du ministre de l’intérieur. Nous la mettons sous les yeux de nos lecteurs.
« Citoyens,
« Les coups redoublés de la mauvaise fortune ne peuvent plus déconcerter vos esprits ni abattre vos courages.
« Vous attendez la France, mais vous ne comptez que sur vous-mêmes.
« Prêts à tout, vous pouvez tout apprendre : Toul et Strasbourg viennent de succomber.
« Cinquante jours durant, ces deux héroïques cités ont essuyé avec la plus mâle constance une véritable pluie de boulets et d’obus.
« Épuisées de munitions et de vivres, elles défiaient encore l’ennemi.
« Elles n’ont capitulé qu’après avoir vu leurs murailles abattues crouler sous le feu des assaillants.
« Elles ont, en tombant, jeté un regard vers Paris pour affirmer une fois de plus l’unité et l’intégrité de la patrie, l’indivisibilité de la République, et nous léguer, avec le devoir de les délivrer, l’honneur de les venger.
« Vive la France ! Vive la République !
« Léon Gambetta. »
Le jour même de la publication de cette nouvelle, un décret a noblement payé à la ville de Strasbourg la dette de la gratitude nationale. Voici ce décret :
« Le gouvernement de la défense nationale,
« Considérant que la noble cité de Strasbourg, dans son héroïque résistance à l’ennemi pendant un siège meurtrier de plus de cinquante jours, a resserré les liens indissolubles qui rattachent l’Alsace à la France ;
« Voulant tout à la fois perpétuer le souvenir du glorieux dévouement de Strasbourg et des villes de l’Est à l’indivisibilité de la République et des généreux sentiments du peuple de Paris,
« Décrète :
« Art. 1er. La statue de la ville de Strasbourg, qui se trouve actuellement sur la place de la Con
corde, sera coulée eu bronze et maintenue sur le même emplacement, avec inscription commémorative des hauts faits de la résistance des départements de l’Est. »
PARIS ET L’ARMÉE DE SECOURS
Chacun est à son poste. La garde nationale, les mobiles et l’armée accomplissent, jour et nuit,
patriotiquement leur devoir. Paris écoute les bruits du dehors, et les départements attendent ce qui vient de P is.
II n’y a plus a jourd’liui, dans l’esprit de r^a- cun, que deux objectifs: la résistance de Paris et l’arrivée de l’armée de secours. A ce sujet, deux vi
Aug. Marc.
LES ACTES DU GOUVERNEMENT
Nous continuons à enregistrer ici, cl’une manière aussi complète que possible, les actes du gouvernement provisoire, en commençant natu
rellement par ceux qui intéressent la guerre et la défense du pays.
DÉFENSE.
Le gouvernement de la défense nationale a complété la commission des barricades par l’ad
jonction des citoyens Albert, ancien membre du gouvernement provisoire, et Cournet.
La commission se trouve ainsi composée de neuf membres, chargés de diriger, avec neuf in
génieurs, les travaux de défense intérieure dans les neuf secteurs.
La commission s’est partagée en trois groupes.
MM. L. Ulbach, Ernest Blum et Emile Raspail ont été nommés secrétaires de chacun de ces groupes, correspondant à trois secteurs.
GARDE NATIONALE.
Au sujet de la garde nationale, le gouvernement de la défense nationale,
Considérant qu’en exécution de l’arrêté ministériel du 6 septembre, il a été formé, outre les 60 bataillons anciens, 194 nouveaux bataillons de garde nationale, ce qui constitue un effectif total de 254 bataillons;
Considérant qu’il a été distribué jusqu’à ce jour 280,738 fusils, et que cette distribution ayant épuisé toutes les réserves d’armes disponibles, on est dans l’impossibilité de répondre à l’armement de nouveaux bataillons ; Arrête :
Toutes nouvelles inscriptions dans les bataillons déjà formés et toutes formations de nouveaux bataillons sont provisoirement suspendues. Un recensement sera effectué par les soins de l’étatmajor de la garde nationale; il sera soumis au ministre de l’intérieur, qui statuera sur l’organisation et la destination des bataillons non armés.
RÉPRESSIONS.
Dans le but de réprimer les attentats à la propriété, le maraudage, le vol, l’espionnage qui se propagent dans les banlieues de Paris, le pré
sident du gouvernement, gouverneur de Paris, a ordonné l’institution de cours martiales à Vincen
nes et à Saint-Denis, et dans les 13e et 14e corps d’armée.
RÉQUISITION.
Le directeur de l’administration préfectorale et le directeur du service d’arcnitecture sont au
torisés à retenir, au besoin par voie de réquisi
tion, tous les ouvriers nécessaires aux services cidessus indiqués. La réquisition faite par eux tiendra lieu de dispense provisoire du service de la garde nationale sédentaire.
La même dispense s’appliquera aux médecins, pharmaciens, infirmiers et à toutes personnes considérées comme nécessaires au service des ambulances de rempart.
— Les réquisitions ne pourront être faites que par le gouverneur de Paris, ou par le ministre compétent, sous la surveillance et le contrôle du gouvernement de la défense nationale.
Un double de toutes les réquisitions sera remis au gouvernement.
Dans le cas d’urgence extrême, les maires des vingt arrondissements ou les commandants des secteurs pourront requérir ce qui sera nécessaire,
à charge d’envoyer, dans un délai qui ne pourra excéder douze heures, copie de leurs réquisitions à 1’Hôtel-de-Yille et au ministère de l’intérieur.
— Le directeur des eaux et des égouts est autorisé à retenir, au besoin par voie de réquisition, tous ouvriers plombiers, égoutiers et vidangeurs nécessaires à son service. Ces ouvriers seront dis
pensés du service journalier de la garde nationale sédentaire.
Le présent arrêté sera notifié à qui de droit par le directeur des eaux et des égouts, chargé de son exécution.
sceau de l’état.
A l’avenir, le sceau de l’État portera d’un côté, pour type, la figure de la Liberté, et pour légende,
Au nom du peuple français; de l’autre côté, une couronne de chêne et d’olivier, liée par une gerbe de blé ; au milieu de la couronne, République française, démocratique, une et indivisible, et pour légende : Liberté, Egalité, Fraternité.
Les sceaux, timbres et cachets des cours, tribunaux, justices de paix et notaires, porteront, pour type, la figure de la Liberté, telle qu’elle est dé
terminée par l’article 1er pour le sceau de l’État; pour exergue, République française, et pour légen
de, le titre des autorités ou officiers publics par lesquels ils seront employés.
JUSTICE.
Pendant la suspension des assises du département de la Seine, les présidents de la cour d’assises sont autorisés à prononcer, après examen et le ministère public entendu, la mise en liberté provisoire des accusés renvoyés devqnt ladite cour.
FINANCES.
L’intérêt bonifié pour les versements anticipés, soit pour l’intégralité de un ou plusieurs termes, soit pour la libération entière d’un certi
ficat de l’emprunt, quel qu’en soit le montant, est porté de 5 p. 100 à 6 p. 100 l’an.
LOYERS.
Un délai de trois mois est accordé aux locataires habitant le département de la Seine, qui déclareront être dans la nécessité d’y recourir pour le paiement du terme de loyer échéant le 1er octobre prochain, et des termes précédemment échus qui ne seraient pas encore acquittés.
Le même délai est accordé aux locataires en garni pour tout paiement de loyer courant ou en retard.
MONT-DE-PIÉTÉ.
Les objets engagés au mont-de-piété depuis le 19 juillet 1870, consistant en vêtements, som
miers, matelas, couvertures, pour un prêt n’exédant pas 15 fr., seront rendus aux déposants.
FONDS SECRETS.
Les dépenses secrètes de sûreté publique sont supprimées à partir du lor septembre 1870.
CENSURE.
La commission d’examen des ouvrages dramatiques est et demeure supprimée.
POSTES.
L’administration des postes est autorisée à expédier par la voie d’aérostats montés les lettres ordinaires à destination de la France, de l’Algérie et de l’étranger.
Le poids des lettres expédiées par les aérostats ne devra pas dépasser 4 grammes. La taxe à percevoii pour le transport de ces lettres reste fixée à 20 centimes.
L’affranchissement eu est obligatoire.
L’administration des postes estégalement autorisée à transporter par la voie d’aérostats libres et non montés des cartes-postes, portant sur l’une des faces l’adresse du destinataire et sur l’autre la correspondance du public.
Les cartes-postes sont en carton vélin du poids de 3 grammes au maximum et de 11 centimètres de long sui 7 centimètres de large.
L’affranchissement des cartes-postes est obligatoire.
La taxe à percevoir est de 10 centimes pour la France et l’Algérie.
Le tarif des lettres ordinaires est applicable aux cartes-postes à destination de l’étranger.
Le gouvernement se réserve la faculté de retenir toute carte-poste qui contiendrait des renseignements de nature à être utilisés par l’ennemi.
INSTRUCTION PUBLIQUE.
Par ordre du ministre de l’instruction publique et des cultes, les écoles ont été ouvertes et
la rentrée des classes a eu lieu, au lycée Bonaparte, mardi, 4 octobre. On commencera par or
ganiser les classes inférieures. Dès qu’un nombre suffisant d’élèves d’une même classe seront ins
crits, la classe sera immédiatement organisée et fonctionnera régulièrement. Tout professeur en
levé momentanément à sa chaire, pour le service de la garde nationale, sera suppléé dans la classe par l’un de ses collègues.
Une commission est instituée à l’Hôtel-de-Ville pour examiner toutes les questions qui se ratta
chent à l’enseignement communal, à tous les degrés, dans la ville de Paris.
Cette commission présentera, dans un bref délai, un rapport au maire de Paris.
STRASBOURG ET TOUL
Strasbourg et Toul ont succombé, et ces tristes événements ont été portés à la connaissance du public par une proclamation émue du ministre de l’intérieur. Nous la mettons sous les yeux de nos lecteurs.
« Citoyens,
« Le gouvernement vous doit la vérité sans détours, sans commentaires.
« Les coups redoublés de la mauvaise fortune ne peuvent plus déconcerter vos esprits ni abattre vos courages.
« Vous attendez la France, mais vous ne comptez que sur vous-mêmes.
« Prêts à tout, vous pouvez tout apprendre : Toul et Strasbourg viennent de succomber.
« Cinquante jours durant, ces deux héroïques cités ont essuyé avec la plus mâle constance une véritable pluie de boulets et d’obus.
« Épuisées de munitions et de vivres, elles défiaient encore l’ennemi.
« Elles n’ont capitulé qu’après avoir vu leurs murailles abattues crouler sous le feu des assaillants.
« Elles ont, en tombant, jeté un regard vers Paris pour affirmer une fois de plus l’unité et l’intégrité de la patrie, l’indivisibilité de la République, et nous léguer, avec le devoir de les délivrer, l’honneur de les venger.
« Vive la France ! Vive la République !
« Léon Gambetta. »
Le jour même de la publication de cette nouvelle, un décret a noblement payé à la ville de Strasbourg la dette de la gratitude nationale. Voici ce décret :
« Le gouvernement de la défense nationale,
« Considérant que la noble cité de Strasbourg, dans son héroïque résistance à l’ennemi pendant un siège meurtrier de plus de cinquante jours, a resserré les liens indissolubles qui rattachent l’Alsace à la France ;
« Voulant tout à la fois perpétuer le souvenir du glorieux dévouement de Strasbourg et des villes de l’Est à l’indivisibilité de la République et des généreux sentiments du peuple de Paris,
« Décrète :
« Art. 1er. La statue de la ville de Strasbourg, qui se trouve actuellement sur la place de la Con
corde, sera coulée eu bronze et maintenue sur le même emplacement, avec inscription commémorative des hauts faits de la résistance des départements de l’Est. »
PARIS ET L’ARMÉE DE SECOURS
Chacun est à son poste. La garde nationale, les mobiles et l’armée accomplissent, jour et nuit,
patriotiquement leur devoir. Paris écoute les bruits du dehors, et les départements attendent ce qui vient de P is.
II n’y a plus a jourd’liui, dans l’esprit de r^a- cun, que deux objectifs: la résistance de Paris et l’arrivée de l’armée de secours. A ce sujet, deux vi