caporaux seront nommés à l’élection par chaque compagnie.
Mobilisation de la garde nationale des départements par la délégation de Tours. — Les préfets organise
ront immédiatement en compagnies de gardes nationaux mobilisés :
1° Tous les volontaires qui n’appartiennent ni à l’armée régulière ni à la garde nationale mobile;
2° Tous les Français de 21 à 40 ans, non mariés ou veufs sans enfants, résidant dans le département.
Ceux qui sont appelés à faire partie de l’armée active appartiendront à la garde nationale mobi
lisée, jusqu’au jour où le ministre de la guerre les réclamera pour le service de l’armée.
Les préfets soumettront immédiatement les gardes nationaux mobilisés aux exercices militaires.
Les compagnies des gardes nationaux mobilisés pourront, leur organisation faite, être mises à la disposition du ministre de la guerre.
Institution d’un conseil de contrôle. — Il est institué un conseil de contrôle chargé de la vérifica
tion des comptes de la garde nationale, établis en exécution du décret du 12 septembre.
Les états nominatifs lui seront transmis, immédiatement après les paiements faits, par le receveur central de la Seine.
Le conseil vérifiera les états, entendra les réclamations des intéressés, relèvera les erreurs ou doubles emplois, et, en cas de délits constatés, saisira d’office la juridiction compétente.
Révocation des officiers. — Tout officier de la garde nationale mobile dont les antécédents dûment constatés seraient de nature à compromettre la dignité de l’épaulette et la considération du corps qui l’a élu, pourra être révoqué.
La même peine pourra s’appliquer à ceux qui se rendraient coupables soit d’inconduite soutenue, soit d’actes d’indélicatesse.
LES CORPS FRANCS.
Il no sera plus délivré, à dater de la promulgation de ce décret, aucune autorisation de lever des corps francs.
Les corps francs existant en ce moment à Pans, dont l’organisation a été autorisée, seront mainte
nus en activité pendant tout le temps de la durée de la guerre contre la Prusse.
Chacun de ces corps sera placé sous les ordres Ô’un commandant militaire.
Les officiers, sous-officiers, caporaux ou brigadiers et soldats qui en font partie, pourront, en vertu d’arrêtés du ministre de la guerre, être traités, sous le rapport de la solde et des vivres, comme la garde nationale mobile.
Aucune autre allocation, soit en deniers, soit en nature, ne pourra leur être faite par le département de la guerre.
MINISTÈRE DE LA GUERRE.
Il est ouvert au ministre de la guerre, sur le budget extraordinaire de l’exercice 1870, un sup
plément de crédit de deux cent soixante-neuf millions cinq cent mille francs (269,500,00 fr.), répartis dans les chapitres ci-après, savoir :
Chapitre 1er. Établissement et matériel de l’ar
tillerie.....................Fr. 25*000,000 — 2. Établissement et maté
riel du génie.............. 14,800,000 — 5. Solde et prestations en
nature............................ 127,000,000 — 6. Habillement et campe
ment. . ........................... 30,000,000 — 11. Transports généraux. . 20,000,000 — 12. Remonte générale et
harnachement. . . . 32,000,000 — 13. Garde nationale mobile. 20,000,000 — 16. Recrutement et réserve. 700 000
Somme égale. . . . Fr. 269,500,000
rl sera pourvu à ces dépenses au moyen des ressources créées par la loi du 12 août 1870.
MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS.
Les constructeurs, mécaniciens, ajusteurs, tourneurs et tous les ateliers qui travaillent les mé
taux, en un mot, toutes les industries capables de concourir à la fabrication des pièces qui compo
sent le fusil chassepot, sont invités à se présenter à la commission d’armement, au ministère des travaux publics, pour faire connaître le nombre et la nature des pièces qu’ils pourraient produire,
les prix qu’ils demanderaient et le temps qui leur serait nécessaire.
Les listes de déclaration seront closes le dimanche 16 courant.
Le comité des ingénieurs civils, dont le siège est au Conservatoire des arts et métiers, adresse le même appel aux fondeurs en bronze de Paris, en les engageant à prendre connaissance d’un type de pièce d’artillerie de campagne se chargeant par la culasse, qui est déposé au Conservatoire des arts et métiers.
La prorogation de délais accordée par la loi du 13 août et le décret du 10 septembre 1870, relatifs aux effets de commerce, est augmentée d’un mois, à compter du 14 octobre courant.
Cette disposition est applicable même aux valeurs souscrites postérieurement à la loi et au décret susvisés.
Toutes les autres dispositions de la loi du 13 août 1870 sont maintenues.
Le présent décret est applicable à l’Algérie.
LES BREVETS D’INVENTION.
Les inventeurs qui voudront prendre un brevet d’invention seront dispensés de verser immédiatement la première annuité de la taxe. Ce verse
ment devra être fait ultérieurement et dans les conditions qui ont été réglées, pour les annuités, par le décret du 25 août 1870.
LOCATIONS.
Délai pour le paiement du terme d’octobre. — Un délai de trois mois est accordé aux locataires, ha
bitant le département de la Seine, qui déclareront être dans la nécessité d’y recourir pour le paiement du terme de loyer échéant le 1er octobre prochain,
et des termes précédemment échus qui ne seraient pas encore acquittés.
Le même délai est accordé aux locataires en garni pour tout paiement de loyer courant ou en retard.
Contestations entre locataires et propriétaires. — En cas de contestation entre propriétaire et locataire,
la déclaration prévue par l’article lor du décret du 30 septembre 1870 sera faite devant le juge de paix, qui la consignera sur un registre.
-Dans le cas de sortie des lieux après congé, le juge de paix pourra, nonobstant le non-payement des loyers échus, autoriser, suivant les circonstances, l’enlèvement de tout ou partie du mobilier.
L’effet des congés donnés pour le terme d’octobre est prorogé d’un terme, dans le cas où les locaux ne sont pas déjà reloués.
Si les locaux sont déjà reloués, en cas de nonconciliation devant le juge de paix, les maires d’arrondissement sont autorisés à désigner parmi les locaux vacants de l’arrondissement ceux qui devront être occupés soit par le locataire sortant, soit par le nouveau locataire. S’il n’y a pas de lo
caux vacants dans l’arrondissement, le maire devra s’entendre avec les maires des autres arron
dissements dans lesquels des locaux vacants existent.
LA DÉFENSE DE PARIS
RAPPORT OFFICIEL.
Au moment où le siège de Paris semble défînivement passer de la période purement défensive à la période offensive, le gouvernement croit répondre au vœu public en résumant l’effort immense et parfois méconnu qui a fait, en quelques
semaines, d’une ville jugée hors d’état de se défendre une place véritablement imprenable.
Le génie militaire, l’artillerie, le ministère des travaux publics, auxiliaire du génie et de l’artillerie, y ont concouru.
§ Ier. — GÉNIE.
Au lendemain des grands désastres de l’armée du Rhin, l’immense enceinte de la capitale était non-seulement dépourvue de tout armement, mais elle n’avait ni abris, ni magasins à poudre,
ni traverses. Sa zone militaire était couverte de constructions sans nombre, et soixante-neuf ave
nues, dont quelques-unes atteignaient jusqu’à 80 mètres de largeur, la traversaient de part en part. Quant aux forts, ils n’étaient pas non plus en état de défense, et les ouvrages extérieurs étaient, pour la plupart, effacés par le temps.
La nécessité de mettre Paris en état de défense n’était jamais apparue au précédent gouverne
ment, même après les premiers revers, qu’à une échéance plus ou moins lointaine. Aussi se pro
rieure , d’établir quatre forts permanents en maçonnerie à Gennevilliers, à Montretout, aux Hautes Bruyères et à Ghâtillon; mais à peine l’exécution avait-elle commencé, qu’il fallut, par suite de la rapidité des événements, y renoncer et substituer des redoutes en terre aux travaux maçonnés.
L’investissement de la place, à la date du 18 septembre, ne nous permit même d’achever que dmx de ces redoutes : celle des Hautes-Bruyères et du Moulin-Saquet, l’une et l’autre aujourd’hui en complet état de défense.
Dans les forts, presque tout était à faire : il n’y avait ni abris, ni plates-formes, ni magasins, ni casemates, ni embrasures; ni, à plus forte raison, aucune des défenses accessoires qu’il est néces
saire d’accumuler aux abords des ouvrages. Le génie militaire a accompli tous ces travaux avec une rapidité remarquable.
Dans les six forts occupés par la marine, les travaux d’armement et de terrassement ont été exé
cutés parles marins eux-mêmes avec un entrain au-dessus de tout éloge. Une autre œuvre’, et celle-ci des plus considérables, fut de fermer les soixante-neuf portes et d’établir des ponts-levis;
à ce travail seul, plus de 11,000 ouvriers furent employés. Il fallait en même temps barrer les quatre canaux et placer dans la Seine des estacades.
La zone militaire était déblayée, les bois de Boulogne et de Vincennes abattus en partie; les de
hors des forts garnis de palissades, sur une ligne d’un développement de 61,000 mille mètres cou
rants; enfin, trois batteries tout à fait nouvelles s’élevaient à Saint-Ouen, à Montmartre et aux buttes Chaumont.
Sur les remparts, où, comme dans les forts, tout faisait défaut, le génie militaire a construit des traverses, des abris que chacun peut voir et comp
ter; 2 millions de sacs de terre ont couronné les parapets; 70 magasins voûtés ont été construits .pour recevoir les poudres et le matériel de la défense.
La partie de l’enceinte qui correspond au Pointdu-Jour semblait, il y a six semaines, ouverte au feu de l’ennemi; elle est devenue, grâce aux tra
vaux exécutés en avant dans le village de Billan
court et aux deux retranchements intérieurs, un_ des points les plus forts de la place.
Ces travaux ont été complétés par l’exploration des nombreuses carrières qui se développent en tous sens sur notre front et que les dispositions les plus sages, appuyées de la surveillance la plus vigilante, mettent désormais à l’abri de toute tentative de l’ennemi, par la transformation des égouts en fourneaux déminés sous le sol de Bou
par la construction d’appareils électriques d’une grande puissance dans tous les forts et d’un sys
tème d’observatoires militaires qui se complète de jour en jour, par la construction de barrages destinés à maintenir le niveau de l’eau dans la
Mobilisation de la garde nationale des départements par la délégation de Tours. — Les préfets organise
ront immédiatement en compagnies de gardes nationaux mobilisés :
1° Tous les volontaires qui n’appartiennent ni à l’armée régulière ni à la garde nationale mobile;
2° Tous les Français de 21 à 40 ans, non mariés ou veufs sans enfants, résidant dans le département.
Ceux qui sont appelés à faire partie de l’armée active appartiendront à la garde nationale mobi
lisée, jusqu’au jour où le ministre de la guerre les réclamera pour le service de l’armée.
Les préfets soumettront immédiatement les gardes nationaux mobilisés aux exercices militaires.
Les compagnies des gardes nationaux mobilisés pourront, leur organisation faite, être mises à la disposition du ministre de la guerre.
Institution d’un conseil de contrôle. — Il est institué un conseil de contrôle chargé de la vérifica
tion des comptes de la garde nationale, établis en exécution du décret du 12 septembre.
Les états nominatifs lui seront transmis, immédiatement après les paiements faits, par le receveur central de la Seine.
Le conseil vérifiera les états, entendra les réclamations des intéressés, relèvera les erreurs ou doubles emplois, et, en cas de délits constatés, saisira d’office la juridiction compétente.
Révocation des officiers. — Tout officier de la garde nationale mobile dont les antécédents dûment constatés seraient de nature à compromettre la dignité de l’épaulette et la considération du corps qui l’a élu, pourra être révoqué.
La même peine pourra s’appliquer à ceux qui se rendraient coupables soit d’inconduite soutenue, soit d’actes d’indélicatesse.
LES CORPS FRANCS.
Il no sera plus délivré, à dater de la promulgation de ce décret, aucune autorisation de lever des corps francs.
Les corps francs existant en ce moment à Pans, dont l’organisation a été autorisée, seront mainte
nus en activité pendant tout le temps de la durée de la guerre contre la Prusse.
Chacun de ces corps sera placé sous les ordres Ô’un commandant militaire.
Les officiers, sous-officiers, caporaux ou brigadiers et soldats qui en font partie, pourront, en vertu d’arrêtés du ministre de la guerre, être traités, sous le rapport de la solde et des vivres, comme la garde nationale mobile.
Aucune autre allocation, soit en deniers, soit en nature, ne pourra leur être faite par le département de la guerre.
MINISTÈRE DE LA GUERRE.
Il est ouvert au ministre de la guerre, sur le budget extraordinaire de l’exercice 1870, un sup
plément de crédit de deux cent soixante-neuf millions cinq cent mille francs (269,500,00 fr.), répartis dans les chapitres ci-après, savoir :
Chapitre 1er. Établissement et matériel de l’ar
tillerie.....................Fr. 25*000,000 — 2. Établissement et maté
riel du génie.............. 14,800,000 — 5. Solde et prestations en
nature............................ 127,000,000 — 6. Habillement et campe
ment. . ........................... 30,000,000 — 11. Transports généraux. . 20,000,000 — 12. Remonte générale et
harnachement. . . . 32,000,000 — 13. Garde nationale mobile. 20,000,000 — 16. Recrutement et réserve. 700 000
Somme égale. . . . Fr. 269,500,000
rl sera pourvu à ces dépenses au moyen des ressources créées par la loi du 12 août 1870.
MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS.
Les constructeurs, mécaniciens, ajusteurs, tourneurs et tous les ateliers qui travaillent les mé
taux, en un mot, toutes les industries capables de concourir à la fabrication des pièces qui compo
sent le fusil chassepot, sont invités à se présenter à la commission d’armement, au ministère des travaux publics, pour faire connaître le nombre et la nature des pièces qu’ils pourraient produire,
les prix qu’ils demanderaient et le temps qui leur serait nécessaire.
Les listes de déclaration seront closes le dimanche 16 courant.
Le comité des ingénieurs civils, dont le siège est au Conservatoire des arts et métiers, adresse le même appel aux fondeurs en bronze de Paris, en les engageant à prendre connaissance d’un type de pièce d’artillerie de campagne se chargeant par la culasse, qui est déposé au Conservatoire des arts et métiers.
EFFETS DE COMMERCE.
La prorogation de délais accordée par la loi du 13 août et le décret du 10 septembre 1870, relatifs aux effets de commerce, est augmentée d’un mois, à compter du 14 octobre courant.
Cette disposition est applicable même aux valeurs souscrites postérieurement à la loi et au décret susvisés.
Toutes les autres dispositions de la loi du 13 août 1870 sont maintenues.
Le présent décret est applicable à l’Algérie.
LES BREVETS D’INVENTION.
Les inventeurs qui voudront prendre un brevet d’invention seront dispensés de verser immédiatement la première annuité de la taxe. Ce verse
ment devra être fait ultérieurement et dans les conditions qui ont été réglées, pour les annuités, par le décret du 25 août 1870.
LOCATIONS.
Délai pour le paiement du terme d’octobre. — Un délai de trois mois est accordé aux locataires, ha
bitant le département de la Seine, qui déclareront être dans la nécessité d’y recourir pour le paiement du terme de loyer échéant le 1er octobre prochain,
et des termes précédemment échus qui ne seraient pas encore acquittés.
Le même délai est accordé aux locataires en garni pour tout paiement de loyer courant ou en retard.
Contestations entre locataires et propriétaires. — En cas de contestation entre propriétaire et locataire,
la déclaration prévue par l’article lor du décret du 30 septembre 1870 sera faite devant le juge de paix, qui la consignera sur un registre.
-Dans le cas de sortie des lieux après congé, le juge de paix pourra, nonobstant le non-payement des loyers échus, autoriser, suivant les circonstances, l’enlèvement de tout ou partie du mobilier.
L’effet des congés donnés pour le terme d’octobre est prorogé d’un terme, dans le cas où les locaux ne sont pas déjà reloués.
Si les locaux sont déjà reloués, en cas de nonconciliation devant le juge de paix, les maires d’arrondissement sont autorisés à désigner parmi les locaux vacants de l’arrondissement ceux qui devront être occupés soit par le locataire sortant, soit par le nouveau locataire. S’il n’y a pas de lo
caux vacants dans l’arrondissement, le maire devra s’entendre avec les maires des autres arron
dissements dans lesquels des locaux vacants existent.
LA DÉFENSE DE PARIS
RAPPORT OFFICIEL.
Au moment où le siège de Paris semble défînivement passer de la période purement défensive à la période offensive, le gouvernement croit répondre au vœu public en résumant l’effort immense et parfois méconnu qui a fait, en quelques
semaines, d’une ville jugée hors d’état de se défendre une place véritablement imprenable.
Le génie militaire, l’artillerie, le ministère des travaux publics, auxiliaire du génie et de l’artillerie, y ont concouru.
§ Ier. — GÉNIE.
Au lendemain des grands désastres de l’armée du Rhin, l’immense enceinte de la capitale était non-seulement dépourvue de tout armement, mais elle n’avait ni abris, ni magasins à poudre,
ni traverses. Sa zone militaire était couverte de constructions sans nombre, et soixante-neuf ave
nues, dont quelques-unes atteignaient jusqu’à 80 mètres de largeur, la traversaient de part en part. Quant aux forts, ils n’étaient pas non plus en état de défense, et les ouvrages extérieurs étaient, pour la plupart, effacés par le temps.
La nécessité de mettre Paris en état de défense n’était jamais apparue au précédent gouverne
ment, même après les premiers revers, qu’à une échéance plus ou moins lointaine. Aussi se pro
posait-on d’abord, pour compléter la défense exté
rieure , d’établir quatre forts permanents en maçonnerie à Gennevilliers, à Montretout, aux Hautes Bruyères et à Ghâtillon; mais à peine l’exécution avait-elle commencé, qu’il fallut, par suite de la rapidité des événements, y renoncer et substituer des redoutes en terre aux travaux maçonnés.
L’investissement de la place, à la date du 18 septembre, ne nous permit même d’achever que dmx de ces redoutes : celle des Hautes-Bruyères et du Moulin-Saquet, l’une et l’autre aujourd’hui en complet état de défense.
Dans les forts, presque tout était à faire : il n’y avait ni abris, ni plates-formes, ni magasins, ni casemates, ni embrasures; ni, à plus forte raison, aucune des défenses accessoires qu’il est néces
saire d’accumuler aux abords des ouvrages. Le génie militaire a accompli tous ces travaux avec une rapidité remarquable.
Dans les six forts occupés par la marine, les travaux d’armement et de terrassement ont été exé
cutés parles marins eux-mêmes avec un entrain au-dessus de tout éloge. Une autre œuvre’, et celle-ci des plus considérables, fut de fermer les soixante-neuf portes et d’établir des ponts-levis;
à ce travail seul, plus de 11,000 ouvriers furent employés. Il fallait en même temps barrer les quatre canaux et placer dans la Seine des estacades.
La zone militaire était déblayée, les bois de Boulogne et de Vincennes abattus en partie; les de
hors des forts garnis de palissades, sur une ligne d’un développement de 61,000 mille mètres cou
rants; enfin, trois batteries tout à fait nouvelles s’élevaient à Saint-Ouen, à Montmartre et aux buttes Chaumont.
Sur les remparts, où, comme dans les forts, tout faisait défaut, le génie militaire a construit des traverses, des abris que chacun peut voir et comp
ter; 2 millions de sacs de terre ont couronné les parapets; 70 magasins voûtés ont été construits .pour recevoir les poudres et le matériel de la défense.
La partie de l’enceinte qui correspond au Pointdu-Jour semblait, il y a six semaines, ouverte au feu de l’ennemi; elle est devenue, grâce aux tra
vaux exécutés en avant dans le village de Billan
court et aux deux retranchements intérieurs, un_ des points les plus forts de la place.
Ces travaux ont été complétés par l’exploration des nombreuses carrières qui se développent en tous sens sur notre front et que les dispositions les plus sages, appuyées de la surveillance la plus vigilante, mettent désormais à l’abri de toute tentative de l’ennemi, par la transformation des égouts en fourneaux déminés sous le sol de Bou
logne, de Billancourt, de Neuiily, Glicliy, etc.,
par la construction d’appareils électriques d’une grande puissance dans tous les forts et d’un sys
tème d’observatoires militaires qui se complète de jour en jour, par la construction de barrages destinés à maintenir le niveau de l’eau dans la