par une calme nuit d’été, sous le ciel semé d’étoiles, le frémissement des épais feuillages voisins et, au loin, le bruit monotone et lent des vagues se déroulant sur la grève qu’on entrevoit là-bas.
Les plans de cette construction expriment le confort et l’aisance. Les lignes extérieures en sont à la fois robustes, nettes et distinguées.
Le gros œuvre et la maçonnerie sont en moellons granitiques bleutés du pays. Les baies cintrées du rez-de-chaussée, les fenêtres, les balcons et les perrons sont en granit de Cléder; les menuiseries, en chêne de Hongrie.
Les pièces principales de l’habitation, grand salon, petit salon, salle à manger, donnent sur la façade nord, en bordure du boulevard Carnot et en vue du large. Les chambres occupent le premier étage. Au sous-sol se trouvent la cuisine et la salle à manger des gens.
La construction étant en surélévation du boulevard, une entrée rustique donne accès aux voitures qui par une allée courbe contournent la propriété; une terrasse d une cinquan
taine de mètres domine le boulevard et la plage de Roch- Kroum ; de là on a une vue magnifique sur la mer que bordent à l horizon les rochers et les maisons de l’île de Batz.
Le prix total de la construction s’est élevé à 80.000 francs, auxquels il faut ajouter 20.000 francs pour la valeur du terrain.
Les principaux entrepreneurs ayant collaboré à ce travail sont :
Maçonnerie, menuiserie, charpente: MM. Jaoüen, Couverture, zinguerie, plomberie : Penther,
Peinture, vitrerie : Alex. Masson,
tous entrepreneurs à Morlaix.
TROUBLE DE JOUISSANCE
Four de boulanger. — Fumée dommageable pour le voisin. — Responsabilité. — Action du locataire.
Souvent des questions nous sont posées relativement aux inconvénients plus ou moins graves, gêne ou dommages, qui peuvent résulter de la proximité de la cheminée d un voisin. Un jugement récent du tribunal civil de Bourges vient d’in
diquer qu’il y a là une question de fait et de mesure, et qu’une solution de principe ne peut être donnée a priori.
Les habitants d une ville sont tenus les uns envers les autres à une certaine tolérance à raison des désagréments qui peuvent résulter de la contiguïté de leurs demeures, c est là une nécessité delà vie urbaine: en particulier, l’obligation de supporter les atteintes de la fumée qui s’échappe d’une cheminée voisine est une de ces nécessités du voisinage.
Mais cette tolérance ne saurait être sans limite ; elle est en quelque sorte basée sur la possibilité de réciprocité, et ne s’ap
plique qu’à une production moyenne, courante de fumée; « si le propriétaire du bâtiment d’où se répand la fumée fait un usage immodéré de son droit », ou si, au lieu d’une habitation ordi
naire, il a un établissement qui, par son exploitation même,
produit une fumée sortant de l’usage courant, le dommage peut être établi.
En l’espèce, il s’agissait d’un four de boulanger et le rapport de l’expert commis établissait qu’il résultaitde la produc
tion de quantités considérables de fumée une gêne temporaire pour le voisin.
Pour ce dommage, le tribunal n’accorde au demandeur qu’un franc de dommages-intérêts, mais la modicité de cel te réparation s’explique, car le tribunal ordonne aussi l’exhaussement de la cheminée dans le mois de la prononciation du jugement, ce remède étant suffisant d’après le rapport des experts.
Laquestionsepose souvent un peu différemment,lorsque,au lieu de deux propriétaires voisins, il s’agit de deux locataires.
Le locataire troublé dans la jouissance de son appartement peut
il s’adresser directement à son propriétaire, ou peut-il s’adresser lui-même au propriétaire du locataire qui est la cause du trouble!
Il a été jugé que le propriétaire d’un immeuble n’est point garant du trouble causé aux tiers par son locataire, c’est donc celui-ci qu’il convient d actionner directement. (Trib. civil de la Seine, 12 juin 1907.)
Mais le locataire troublé dans sa jouissance peut aussi s adresser simplement à son propriétaire; en effet,celui-ci ne peut arguer des dispositions de l’art. 1725 G. civ. relative
ment au trouble par voie de fait émanant d un tiers, il doit une jouissance paisible à son preneur aux termes de l art. 1 7 19
C. civ.; il lui suffira d’ailleurs de mettre en cause l’auteur du dommage. (Trib. civ. de la Seine, 7 juin 1907.)
En tout cas, il convient de noter que, dans certaines circonstances de fait, le dommage dépassant les limites de la simple tolérance peut être réparé.
Guillemot-Saint-Vinebault,
Avocat à la Cour d’appel.
Introduction. — Prises et branchements sur la voie publique. — Prises en charge en terre et en galerie. — Bouches à clef. —
Prises à collier sur conduites publiques. — Branchements
d’abonnements pour immeubles. — Importance des fourreaux. — Disposition des compteurs à eau. — Branchements et robinets de jauge.
Nous allons engager une série d’études sur l’eau dans la maison, comprenant tous les détails pratiques, relatifs à l’amenée des eaux propres et à leur utilisation pour les besoins domestiques, ainsi qu’à l évacuation des eaux usées après leur emploi.
Nous laisserons de côté les grandes installations luxueuses, et par conséquent coûteuses, pour ne nous occuper ici que des aménagements modestes ; nous expliquerons ce qui peut être fait de mieux avec la moindre dépense, et nous dirons comment doivent se résoudre les divers problèmes de la plombe
rie sanitaire, cette partie, très importante, de la grave question de l’hygiène et de la salubrité dansThabitation du peuple,dans la maison à bon marché et dans les logements de l ouvrier et du petit bourgeois.
Les travaux de plomberie ont été, pendant longtemps, considérés comme un luxe à l intérieur des maisons à bon marché. Dans les grandes comme dans les petites villes, au contraire,
on donne aujourd’hui un soin tout particulier à l aménagement des cuisines, des fontaines, des water-closets et de tous les ap
pareils et ustensiles servant à l’utilisation des eaux et à leur évacuation après emploi; mais, comme ces questions ont été négligées, pendant longtemps et tout dernièrement encore, il
Les plans de cette construction expriment le confort et l’aisance. Les lignes extérieures en sont à la fois robustes, nettes et distinguées.
Le gros œuvre et la maçonnerie sont en moellons granitiques bleutés du pays. Les baies cintrées du rez-de-chaussée, les fenêtres, les balcons et les perrons sont en granit de Cléder; les menuiseries, en chêne de Hongrie.
Les pièces principales de l’habitation, grand salon, petit salon, salle à manger, donnent sur la façade nord, en bordure du boulevard Carnot et en vue du large. Les chambres occupent le premier étage. Au sous-sol se trouvent la cuisine et la salle à manger des gens.
La construction étant en surélévation du boulevard, une entrée rustique donne accès aux voitures qui par une allée courbe contournent la propriété; une terrasse d une cinquan
taine de mètres domine le boulevard et la plage de Roch- Kroum ; de là on a une vue magnifique sur la mer que bordent à l horizon les rochers et les maisons de l’île de Batz.
Le prix total de la construction s’est élevé à 80.000 francs, auxquels il faut ajouter 20.000 francs pour la valeur du terrain.
Les principaux entrepreneurs ayant collaboré à ce travail sont :
Maçonnerie, menuiserie, charpente: MM. Jaoüen, Couverture, zinguerie, plomberie : Penther,
Peinture, vitrerie : Alex. Masson,
tous entrepreneurs à Morlaix.
CHRONIQUE JURIDIQUE
TROUBLE DE JOUISSANCE
Four de boulanger. — Fumée dommageable pour le voisin. — Responsabilité. — Action du locataire.
Souvent des questions nous sont posées relativement aux inconvénients plus ou moins graves, gêne ou dommages, qui peuvent résulter de la proximité de la cheminée d un voisin. Un jugement récent du tribunal civil de Bourges vient d’in
diquer qu’il y a là une question de fait et de mesure, et qu’une solution de principe ne peut être donnée a priori.
Les habitants d une ville sont tenus les uns envers les autres à une certaine tolérance à raison des désagréments qui peuvent résulter de la contiguïté de leurs demeures, c est là une nécessité delà vie urbaine: en particulier, l’obligation de supporter les atteintes de la fumée qui s’échappe d’une cheminée voisine est une de ces nécessités du voisinage.
Mais cette tolérance ne saurait être sans limite ; elle est en quelque sorte basée sur la possibilité de réciprocité, et ne s’ap
plique qu’à une production moyenne, courante de fumée; « si le propriétaire du bâtiment d’où se répand la fumée fait un usage immodéré de son droit », ou si, au lieu d’une habitation ordi
naire, il a un établissement qui, par son exploitation même,
produit une fumée sortant de l’usage courant, le dommage peut être établi.
En l’espèce, il s’agissait d’un four de boulanger et le rapport de l’expert commis établissait qu’il résultaitde la produc
tion de quantités considérables de fumée une gêne temporaire pour le voisin.
Pour ce dommage, le tribunal n’accorde au demandeur qu’un franc de dommages-intérêts, mais la modicité de cel te réparation s’explique, car le tribunal ordonne aussi l’exhaussement de la cheminée dans le mois de la prononciation du jugement, ce remède étant suffisant d’après le rapport des experts.
Laquestionsepose souvent un peu différemment,lorsque,au lieu de deux propriétaires voisins, il s’agit de deux locataires.
Le locataire troublé dans la jouissance de son appartement peut
il s’adresser directement à son propriétaire, ou peut-il s’adresser lui-même au propriétaire du locataire qui est la cause du trouble!
Il a été jugé que le propriétaire d’un immeuble n’est point garant du trouble causé aux tiers par son locataire, c’est donc celui-ci qu’il convient d actionner directement. (Trib. civil de la Seine, 12 juin 1907.)
Mais le locataire troublé dans sa jouissance peut aussi s adresser simplement à son propriétaire; en effet,celui-ci ne peut arguer des dispositions de l’art. 1725 G. civ. relative
ment au trouble par voie de fait émanant d un tiers, il doit une jouissance paisible à son preneur aux termes de l art. 1 7 19
C. civ.; il lui suffira d’ailleurs de mettre en cause l’auteur du dommage. (Trib. civ. de la Seine, 7 juin 1907.)
En tout cas, il convient de noter que, dans certaines circonstances de fait, le dommage dépassant les limites de la simple tolérance peut être réparé.
Guillemot-Saint-Vinebault,
Avocat à la Cour d’appel.
L’EAU DANS LA MAISON
Introduction. — Prises et branchements sur la voie publique. — Prises en charge en terre et en galerie. — Bouches à clef. —
Prises à collier sur conduites publiques. — Branchements
d’abonnements pour immeubles. — Importance des fourreaux. — Disposition des compteurs à eau. — Branchements et robinets de jauge.
Nous allons engager une série d’études sur l’eau dans la maison, comprenant tous les détails pratiques, relatifs à l’amenée des eaux propres et à leur utilisation pour les besoins domestiques, ainsi qu’à l évacuation des eaux usées après leur emploi.
Nous laisserons de côté les grandes installations luxueuses, et par conséquent coûteuses, pour ne nous occuper ici que des aménagements modestes ; nous expliquerons ce qui peut être fait de mieux avec la moindre dépense, et nous dirons comment doivent se résoudre les divers problèmes de la plombe
rie sanitaire, cette partie, très importante, de la grave question de l’hygiène et de la salubrité dansThabitation du peuple,dans la maison à bon marché et dans les logements de l ouvrier et du petit bourgeois.
Les travaux de plomberie ont été, pendant longtemps, considérés comme un luxe à l intérieur des maisons à bon marché. Dans les grandes comme dans les petites villes, au contraire,
on donne aujourd’hui un soin tout particulier à l aménagement des cuisines, des fontaines, des water-closets et de tous les ap
pareils et ustensiles servant à l’utilisation des eaux et à leur évacuation après emploi; mais, comme ces questions ont été négligées, pendant longtemps et tout dernièrement encore, il